Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96637909
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM domicilié(e) Z.I. Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 2 août 2006.

Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVITY , OH! , O!


Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM Société Anonyme - Z.I. Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 339565871


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347678 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Ornements textiles de décoration pour tous articles d'habillement, tous articles chaussants, pour la chapellerie, la coiffure, pour la décoration de boîtes destinées à tous secteurs, pour la décoration de mobilier et en particulier les luminaires, pour la décoration de bouteilles, pour la décoration de tous produits y compris produits alimentaires.Nuds, glands, cocardes, bracelets élastiques, boutons en matière textile pour la décoration de tous produits et de tous emballages