PAPILLON
Présentation de la marque PAPILLON
Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 2 août 2006.
Société d'étude et de réalisation d'articles de mode - SERAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347678 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37